Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0002A posée par M. Jean Arthuis

    Mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04135 posée par M. Ivan Renar

    Statut et financement de l'Agence France-Presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03332 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03546 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12886 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible