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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 1049S posée par M. Stéphane Sautarel

    Régularisation des médecins étrangers hors Union européenne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

    Offre de soins dans les territoires frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0618S posée par Mme Anne Ventalon

    Situation des urgences du centre hospitalier d'Ardèche méridionale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos

    Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0697S posée par M. Patrice Joly

    Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0385S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Réglementation de l'installation des médecins

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0267S posée par M. Patrick Chaize

    Exercice de la profession d'orthophoniste dans l'Ain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Faible