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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Maisons de santé hospitalières
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 02817 posée par M. Michel Doublet
Planification sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 18490 posée par M. Claude Haut
Schéma d'organisation sanitaire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09163 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Carte sanitaire d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01173 posée par M. Jean Pépin
Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12886 posée par M. Roland Ries
Fermeture de trois centres médicaux en Alsace
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02322 posée par M. Jacques Mahéas
Maintien des cliniques en zone de redynamisation urbaine : l'exemple de Neuilly-sur-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas
Accès des populations au réseau de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18491 posée par M. Claude Haut
Maintien des hôpitaux de proximité
La question est caduque
Pertinence