Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1493S posée par Mme Michelle Meunier

    Inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11848 posée par M. Michel Barnier

    Maternités de Moûtiers et Bourg-Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11732 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un réseau de médecins généralistes et spécialistes à densité équilibrée sur l'ensemble du territoire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01087 posée par M. Claude Haut

    Hôpitaux de proximité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10016 posée par M. Ambroise Dupont

    Médecine ambulatoire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18880 posée par M. Guy Fischer

    Restructuration du système hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible