Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20331 posée par M. René Régnault

    Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

    Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07618 posée par M. Claude Saunier

    Dispositions du programme cadre de maîtrise des pollutions agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00596 posée par M. Rémi Herment

    Faiblesse des effectifs des vétérinaires inspecteurs des installations classées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13777 posée par M. Louis Minetti

    Assujettissement éventuel des exploitants agricoles à une taxe pour pollution

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23376 posée par M. Rémi Herment

    Faiblesse des effectifs des vétérinaires inspecteurs des installations classées

    La question est caduque

    Pertinence Faible