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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

   Fracture numérique et fracture sociale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   04/06/2020

   Pertinence

2. Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

   Lutte contre les zones blanches en Guyane

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   11/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize

   Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   14/02/2019

   Pertinence

4. Question n° 05843 posée par M. Dominique Théophile

   Appels à candidatures « wifi pour tous » en outre-mer

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   28/06/2018

   Pertinence

5. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

   Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10571 posée par M. Patrick Chaize

   Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   23/05/2019

   Pertinence

2. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

   Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

   La question est caduque

   04/10/2007

   Pertinence