Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07456 posée par M. Michel Chauty

    Divergence législative sur l' abattement fiscal des investissements réalisés dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11237 posée par M. Michel Chauty

    Service national dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14865 posée par M. Michel Chauty

    Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14866 posée par M. Michel Chauty

    Pêche française aux Kerguelen depuis 1986

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15087 posée par M. Michel Chauty

    Pêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-Paul

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26500 posée par M. Michel Chauty

    Liaison aérienne avec les îles Kerguelen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26502 posée par M. Michel Chauty

    Liaison aérienne avec la Terre-Adélie

    La question est caduque

    Pertinence Faible