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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 26477 posée par M. Marcel Gargar
DDDDépartements d'outre-mer: statut des fonctionnaires
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier
Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34487 posée par M. Marcel Gargar
Guadeloupe: suppression de postes d'enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34578 posée par M. Lionel Cherrier
Enseignement privé: cas du personnel exerçant dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier
Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 27981 posée par M. Roger Lise
Martinique: suppression de postes d'instituteurs et de professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28148 posée par M. Marc Castex
Indemnité de logement des instituteurs affectés en outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15068 posée par M. Henri Bangou
Suppression de postes d'enseignants en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23210 posée par M. Emmanuel Hamel
Maintien dans les DOM des enseignants reçus aux concours de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence