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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02762 posée par M. Michel Chauty
Construction d'une piste d'atterrissage aux îles Kerguelen
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02763 posée par M. Michel Chauty
Négociations franco-soviétiques relatives aux Kerguelen
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 07456 posée par M. Michel Chauty
Divergence législative sur l' abattement fiscal des investissements réalisés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 11237 posée par M. Michel Chauty
Service national dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14865 posée par M. Michel Chauty
Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02453 posée par M. Michel Chauty
Statut de l'ile de Mayotte
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Michel Chauty
Reclassement des personnels provinciaux de l'Agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26500 posée par M. Michel Chauty
Liaison aérienne avec les îles Kerguelen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26502 posée par M. Michel Chauty
Liaison aérienne avec la Terre-Adélie
La question est caduque
Pertinence