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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 0278S posée par M. François Louisy
Ouverture de la ligne aérienne Dominique Pointe-à-Pitre-Saint-Thomas en Guadeloupe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 08857 posée par M. Marcel Vidal
Développement de l'aéroport de Fréjorgues (Hérault)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transport aérien dans le grand marché de 1993
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11864 posée par M. André Fosset
Virements des prestations familiales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12813 posée par M. Louis Souvet
Fermeture de lignes aériennes envisagées par Air France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04914 posée par M. Michel Le Scouarnec
Difficultés rencontrées par les commerçants, artisans et TPE quant à l'ouverture de lignes de trésorerie auprès des établissements bancaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25066 posée par Mme Nadia Sollogoub
Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1920S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05804 posée par Mme Martine Berthet
Modalités de financement du service public pour la performance énergétique de l'habitat
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence