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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 11452 posée par Mme Sophie Primas
Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence