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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'entreprise textile Kohtexler
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar
Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer
Lutte contre les délocalisations
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 0534G posée par M. Robert Hue
Contrôle de l'utilisation des fonds publics
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18854 posée par M. Roger Karoutchi
Moyens pour lutter contre la délocalisation des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine
Pôles de compétitivité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor
Pour une réindustrialisation des territoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21193 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la politique des pôles de compétitivité
La question est caduque
Pertinence