Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 04079 posée par M. Jean Faure

    Régime des meublés dans les stations touristiques

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04080 posée par M. Jean Faure

    Classement des meublés dans les communes touristiques

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15574 posée par M. Marcel Vidal

    Développement du parc des locations classées de tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15896 posée par M. Jacques Oudin

    Impact de la politique de défiscalisation sur la vie touristique des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16272 posée par M. Rodolphe Désiré

    Développement du secteur touristique à la Martinique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

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