Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Devenir du personnel non vacciné suspendu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

    Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21732 posée par M. René-Paul Savary

    Vaccination anti pneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10215 posée par M. Arnaud Bazin

    Politique vaccinale dans notre pays

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26438 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Intégration au passe vaccinal des doses de rappel reçues en France et à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne