Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 26383 posée par M. Damien Regnard

Passe vaccinal pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25008 posée par M. Damien Regnard

Schéma vaccinal pour les Français établis au Cambodge

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Devenir du personnel non vacciné suspendu

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence