Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution de l'air des villes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05310 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance de la qualité de l'air : mise en place d'une plate-forme relevant les particules fines

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32897 posée par M. Bernard Angels

    Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels

    Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01301 posée par M. Christian Favier

    Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne