Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 21379 posée par Mme Catherine Belrhiti

Situation de l'hôpital Legouest de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

11/03/2021
Pertinence
Question n° 13095 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Tenue du registre des mesures de contention et d'isolement par les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence
Question n° 07252 posée par M. Rachel Mazuir

Lutte contre les maladies nosocomiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 05900 posée par M. Arnaud Bazin

Infections nosocomiales contractées lors d'interventions chirurgicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence