Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
-
Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot
Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin
Eclairage de monuments, sites ou jardins
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest
Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10248 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21903 posée par M. Alfred Foy
Mesures en faveur de la promotion du mécénat dans le domaine du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence