Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09601 posée par M. Ian Brossat

    Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05097 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transports des personnes handicapées accueillies en foyer de vie et foyer d'hébergement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04562 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Conventions relatives au transport de personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01946 posée par M. Philippe Mouiller

    Reconnaissance des entreprises de transport de personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10417 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Transport des personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09721 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible