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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud
Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 0531S posée par M. Marcel Rainaud
Incidences du programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2009
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence