Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10397 posée par Mme Audrey Bélim

Lutte contre la solitude

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

29/02/2024
Pertinence
Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan

Isolement des personnes âgées en France

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

06/07/2023
Pertinence
Question n° 02591 posée par Mme Sonia de La Provôté

Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Perte d'autonomie liée à l'âge

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01444 posée par Mme Vivette Lopez

Revalorisation des tarifs des visites à domicile pour les médecins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01940 posée par M. Yves Détraigne

Prévention en matière de soins auditifs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2022
Pertinence
Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence