Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

    Évolution démographique de notre pays

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1047S posée par Mme Corinne Imbert

    Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18527 posée par M. Olivier Cigolotti

    Maisons de retraite et baisse de dotations

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03414 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Vieillissement de la population à l'horizon 2060

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible