Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02949 posée par M. Jean Boyer

    Évolution démographique de notre pays

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04069 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accidents domestiques, grande cause nationale 2013

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04155 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des accidents domestiques, grande cause nationale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12550 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Représentation des retraités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des associations d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01940 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention en matière de soins auditifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible