Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06971 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des infirmiers et extension du bilan de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

    Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05893 posée par Mme Nathalie Delattre

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27981 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Impact de la hausse des coûts du carburant sur les personnels de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible