Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 19372 posée par Mme Brigitte Bout

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 03549 posée par Mme Michèle André

Schéma gérontologique départemental du Puy-de-Dôme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/03/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24158 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés du service intercommunal d'aides à domicile de Nevers

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 13438 posée par M. Marcel Rainaud

Rupture de l'équité sociale en matière d'aide sociale

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence
Question n° 21708 posée par Mme Agnès Canayer

Modalités de délivrance des cartes nationales d'identité

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1042S posée par Mme Jocelyne Guidez

Autonomie financière et fiscale des départements

La question a été retirée

01/02/2024
Pertinence