Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 10542 posée par Mme Viviane Malet

Maisons d'accueillants familiaux à La Réunion

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/05/2019
Pertinence
Question n° 12361 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Congés spécifiques des proches aidants

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12667 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Valorisation de la profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14089 posée par M. Pierre Louault

Statut des proches-aidants dans les cas de psychiatrie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

30/01/2020
Pertinence
Question n° 16813 posée par M. Franck Menonville

Situation des aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20615 posée par Mme Michelle Meunier

Parution attendue du nouveau référentiel de formation pour la profession d'aide-soignant

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 23142 posée par M. Bernard Bonne

Simplification du financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23253 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Simplifier le financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence