Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

    Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0531S posée par M. Marcel Rainaud

    Incidences du programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0350S posée par M. Michel Houel

    Maladie rare et reconnaissance de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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