Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22704 posée par M. Rémy Pointereau

    Calendrier d'examen du projet de loi dit « grand âge et autonomie »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21873 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18001 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Adaptation de la société au vieillissement et impact de la période d'état d'urgence sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14573 posée par M. Jean-François Longeot

    Calendrier prévisionnel de l'examen du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14550 posée par M. Joël Bigot

    Calendrier d'examen du projet de loi « grand-âge et autonomie »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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