Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
-
Question n° 11718 posée par M. Yann Gaillard
Prestation spécifique dépendance et personnes aveugles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 24988 posée par M. Serge Mathieu
Evolution de la prestation spécifique dépendance
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel
Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 38734 posée par M. Jean Louis Masson
Traitement fiscal des personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00777 posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation des personnes atteintes d'un handicap survenu après l'âge de soixante ans
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 21385 posée par M. Emmanuel Hamel
Instauration d'un congé-dépendance valable pour l'ensemble des circonstances de la vie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38245 posée par M. Michel Bécot
Inquiétudes des représentants des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01544 posée par M. Michel Bécot
Inquiétudes des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03410 posée par M. Roger Lagorsse
Accès aux médicaments dans les EHPAD dépourvus de pharmacie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03593 posée par Mme Nelly Olin
Application de l'allocation personnalisée d'autonomie dans les logements-foyers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence