Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 976 trouvées
-
Question n° 03224 posée par M. Paul Caron
Maintien à domicile des personnes âgées et hébergement collectif
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07338 posée par M. José Balarello
Remplacement des COTOREP par des organismes spécialisés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement et financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 01999 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Soutien budgétaire de la politique de maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 163 trouvées
-
Question n° 06899 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dispositions relatives aux emplois à domicile et associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23334 posée par M. Philippe Marini
Gestion communale : affectation du produit des versements pour dépassement du plafond légal de densité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20749 posée par M. Emmanuel Hamel
Pouvoir d'achat des retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21368 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des conditions de travail des intervenants à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21369 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de gérontologie : création d'un échelon institutionnel départemental de coordination
La question est caduque
Pertinence