Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 04261 posée par M. Alain Fauconnier

Santé mentale et troubles psychiques, grande cause nationale

Réponse du Premier ministre

31/01/2013
Pertinence
Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/12/2007
Pertinence
Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00835 posée par M. Philippe Madrelle

Dégradation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence