Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 02283 posée par M. Yves Détraigne

Suicide des internes en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01903 posée par M. Hugues Saury

Stocks stratégiques pour une prochaine pandémie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00825 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Délais d'enregistrement et traitement des papiers d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 22749 posée par M. Hervé Maurey

Situation des étudiants des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub

Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/04/2021
Pertinence