Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0046G posée par Mme Angèle Préville

    Qualité de l'air et décision du Conseil d'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21388 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Heure d'été

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00972 posée par M. Louis Souvet

    Développement de la géothermie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

    Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau

    Protection de la couche d'ozone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau

    Protection de la couche d'ozone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28357 posée par M. Roland Courteau

    Protection de la forêt contre la pollution atmosphérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne