Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1331 trouvées

  1. Question n° 23090 posée par Mme Catherine Génisson

    Décision de l'Autorité de la concurrence concernant les endiviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22592 posée par M. François Marc

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22404 posée par M. Michel Boutant

    Droits de plantation viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22493 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Attribution des droits de plantation AOC pour les exploitations mixtes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22494 posée par M. Marcel Rainaud

    Droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 177 trouvées

  1. Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme des zones agricoles défavorisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences du gel sur les semis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud

    Mise aux normes de bâtiments d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10452 posée par M. Philippe Richert

    Réforme du régime de soutien à la filière de déshydratation de la luzerne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses