Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03710 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre la pollution de l'air et automobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04264 posée par M. Serge Mathieu

    Instauration de la circulation alternée à Paris dès le niveau 2 de pollution

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04650 posée par M. Alain Vasselle

    Mise en place de la pastille verte

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06366 posée par M. Xavier Dugoin

    Limite à la circulation des poids lourds et camionnettes lors des pics de pollution

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06510 posée par M. Alfred Foy

    Pastille verte antipollution

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

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