Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 16666 posée par M. Louis Mercier

    Pollution automobile: interdiction du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17750 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction de la pollution automobile grâce à la mise au point d'un carburant sans plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23553 posée par M. Claude Fuzier

    Lutte contre la pollution des véhicules Diésel

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23561 posée par M. Camille Vallin

    Lutte contre la pollution des véhicules Diésel

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23583 posée par M. Rémi Herment

    Pollution des véhicules diésel

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28396 posée par M. José Balarello

    Négociations européennes concernant la baisse de pollution des voitures

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15902 posée par M. Jacques Oudin

    Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes

    La question est caduque

    Pertinence Faible