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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 09793 posée par M. Daniel Percheron
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13800 posée par M. Jacques Oudin
Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06684 posée par M. Xavier Dugoin
Pollution industrielle
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18409 posée par M. Gérard Larcher
Lutte contre les pollutions de l'air
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14678 posée par M. Thierry Foucaud
Application de la loi sur l'air
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence