Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 00352 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Circulation automobile et pollution à Paris

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01672 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03373 posée par M. Michel Charzat

    Mesures anti-pollution en région parisienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03710 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre la pollution de l'air et automobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04264 posée par M. Serge Mathieu

    Instauration de la circulation alternée à Paris dès le niveau 2 de pollution

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18288 posée par M. Gérard Delfau

    Aggravation de la pollution atmosphérique causée par les automobiles

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne