Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

Pollution de l'air

Réponse du ministère : Budget

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

Réponse du ministère : Environnement

22/01/1997
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

Réponse du ministère : Environnement

06/11/1996
Pertinence
Question n° 17178 posée par M. Emmanuel Hamel

Marché de la mesure et du contrôle de la qualité de l'air

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1996
Pertinence
Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

Présence de benzène dans les supercarburants et santé

Réponse du ministère : Environnement

18/07/1996
Pertinence