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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu
Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. René Rouquet
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19836 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des missions du conseil scientifique de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22123 posée par M. José Balarello
Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20971 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la pollution atmosphérique par le transport de passagers et de frêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18092 posée par M. Jacques Baudot
Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air
La question est caduque
Pertinence