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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

    Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0472G posée par M. Loïc Hervé

    Pollution dans la vallée de Chamonix

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1077G posée par M. Jean-François Husson

    Pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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