Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0289S posée par M. René Rouquet

    Projet d'implantation d'une usine d'incinération des déchets à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0327S posée par M. René Rouquet

    Conséquences de la pollution atmosphérique sur la santé publique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau

    Pollution atmosphérique causée par les automobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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