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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09188 posée par M. Philippe Richert
Fiscalité favorisant l'utilisation du moteur GPL
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 13726 posée par M. François Autain
Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13809 posée par M. Jacques Mahéas
Circulation automobile et pollution en ville
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14014 posée par M. Alfred Foy
Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18288 posée par M. Gérard Delfau
Aggravation de la pollution atmosphérique causée par les automobiles
La question a été transformée.
Pertinence