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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09188 posée par M. Philippe Richert

    Fiscalité favorisant l'utilisation du moteur GPL

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13726 posée par M. François Autain

    Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13809 posée par M. Jacques Mahéas

    Circulation automobile et pollution en ville

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14014 posée par M. Alfred Foy

    Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18288 posée par M. Gérard Delfau

    Aggravation de la pollution atmosphérique causée par les automobiles

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne