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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01751 posée par M. Roland Courteau

Politique gouvernementale en faveur de la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Premier ministre

24/06/1993
Pertinence
Question n° 09879 posée par M. Roland Courteau

Pollution atmosphérique responsable de décès prématurés

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

Danger des pollutions aux particules fines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/04/2014
Pertinence
Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau

Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/11/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28357 posée par M. Roland Courteau

Protection de la forêt contre la pollution atmosphérique

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau

Protection de la couche d'ozone

La question est caduque

05/10/1989
Pertinence
Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau

Protection de la couche d'ozone

La question est caduque

02/07/1992
Pertinence