Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 07456 posée par M. Alex Türk

    Programmes de restructuration engagés par les postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04855 posée par M. Marcel Bony

    Avenir de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01447 posée par M. Marcel Vidal

    Fonctionnement de la Poste dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00661 posée par M. Michel Doublet

    Bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00168 posée par M. Marcel Bony

    Poste : concentration de la distribution

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de La Poste en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24547 posée par M. Michel Doublet

    Suppression de bureaux de poste en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22470 posée par M. Henri Collette

    Mise en place des schémas directeurs de présence postale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19512 posée par M. Jacques Chaumont

    Maintien des recettes rurales de La Poste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible