Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

    Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21722 posée par M. Pierre Biarnès

    Inscription des bacheliers français de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16172 posée par M. Xavier de Villepin

    Inscription des jeunes Français de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote

    Situation de l'Université française du Pacifique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne