Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/09/2016
Pertinence
Question n° 03452 posée par M. Roger Karoutchi

Annulation du festival « escale en Israël » et ordre public

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

Événements à la faculté de Montpellier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0322G posée par Mme Brigitte Lherbier

Blocage dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Jean-Pierre Decool

Lutte contre l'antisémitisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23811 posée par M. José Balarello

Gestion des grèves des lycéens et étudiants

La question est caduque

06/07/2006
Pertinence
Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis

Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21721 posée par Mme Michèle André

Rayonnement de la France et conséquences de la circulaire du 31 mai 2011 sur le séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence