Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18478 posée par Mme Martine Berthet

Inégalités des admissions passerelles pour les étudiants issus de filières médicales

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 0459S posée par M. Bernard Bonne

Fin du numerus clausus et années intermédiaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 04511 posée par M. Olivier Paccaud

Études de médecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15327 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Examens de médecine en 2020

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 13504 posée par M. Michel Amiel

Réforme des études médicales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

Régionalisation du numerus clausus

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence