Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 13994 posée par M. Alain Joyandet

Difficultés de remplacement de professeurs de mathématiques absents en Haute-Saône

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14097 posée par M. Michel Savin

Absences des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/01/2020
Pertinence
Question n° 15393 posée par M. Patrice Joly

Conditions dans lesquelles se prépare la prochaine rentrée scolaire dans la Nièvre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26406 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Remplacement des enseignants du 1er degré

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26741 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mise en disponibilité des enseignants du premier degré

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence