Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1309S posée par Mme Françoise Férat

    Rénovation des voies de chemins de fer capillaires en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00195 posée par M. Richard Yung

    Réforme du Conseil économique et social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20651 posée par M. Jacques Peyrat

    Représentation des professions libérales au sein du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20470 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nominations au Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22591 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre du nouveau règlement bio européen pour l'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09882 posée par Mme Dominique Voynet

    Nominations au Conseil économique, social et environnemental

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne